Le site https://duhamel-charpentes.fr (et tous ses noms de domaines associés) est la propriété de la SARL DUHAMEL.
L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, utilisation ou reproduction (dans sa forme ou son contenu) du site https://duhamel-charpentes.fr est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de la part de SARL DUHAMEL.
Elle sera en tout état de cause soumise à l’obligation de faire apparaître la mention claire et lisible de l’adresse du site : https://duhamel-charpentes.fr
L’établissement de tout lien hypertexte pointant vers ce site est soumis au même régime. Toute image, texte ou élément graphique utilisé sans le consentement de SARL DUHAMEL pourra faire l’objet de poursuites légales.
SARL DUHAMEL
Société à responsabilité limitée au capital social de 100 000 €
Siège social : LD Les Fosses, 76740 Autigny, France
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Rouen sous le numéro 343 124 889
SIRET : 343 124 889 00027
Numéro de TVA intracommunautaire : FR09343124889
Code APE/NAF : 4391A – Travaux de charpente
Date de création : 04 janvier 1988
Dirigeant : Frédéric DUHAMEL
Greffe : Tribunal de commerce de Rouen
Hostinger International Ltd
https://www.hostinger.fr
61 Lordou Vironos str., 6023 Larnaca, Cyprus
compliance@hostinger.com
helloweb l’agence
https://www.helloweb-agence.fr
10 rue Franklin, 76600 Le Havre
Tél. : 02 79 01 15 70
SIRET : 931 289 342 00012
La société SARL DUHAMEL (« SARL DUHAMEL ») exploite le site internet https://duhamel-charpentes.fr (le « Site »). Toute personne utilisant le Site (l’« Internaute ») s’engage à respecter les dispositions des présentes.
Le présent site internet est le site d’information de SARL DUHAMEL, spécialisée dans les travaux de charpente.
L’Internaute s’engage à :
Ne pas porter atteinte et/ou tenter de porter atteinte au bon fonctionnement du Site, y compris à son contenu ;
Ne pas reproduire, utiliser ou représenter sans l’accord exprès de SARL DUHAMEL, le Site et son contenu ;
Ne pas télécharger, afficher ou transmettre tout contenu illicite, abusif, diffamatoire, obscène, incitant à la haine ou violant les droits d’autrui ;
Ne pas introduire de virus, logiciel malveillant ou contenu promotionnel non sollicité.
L’utilisation du Site par des mineurs de moins de 15 ans ne peut engager la responsabilité de SARL DUHAMEL, notamment en cas de collecte de données personnelles.
L’ensemble du contenu du Site est protégé par la législation applicable, notamment en matière de droit d’auteur, de marques, et de dessins et modèles.
SARL DUHAMEL est le titulaire exclusif des droits d’exploitation du contenu du Site, sauf mention contraire.
Toute reproduction, même partielle, sans autorisation est interdite conformément à l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle.
L’accès au Site est gratuit (hors frais de connexion à Internet). L’Internaute doit veiller à la protection de son équipement contre les virus.
SARL DUHAMEL ne saurait être tenue responsable :
De l’intrusion ou interception de données par des tiers,
D’un accès interrompu ou dégradé au Site,
Du contenu des articles publiés à titre informatif.
La création de liens hypertextes vers le Site est soumise à l’autorisation préalable de SARL DUHAMEL.
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers, notamment les réseaux sociaux, sans que SARL DUHAMEL ne soit responsable de leur contenu.
Le Site utilise des cookies analytiques pour mesurer l’audience et améliorer l’expérience utilisateur. Le dépôt de ces cookies est soumis au consentement de l’Internaute.
Les cookies sont conservés pour une durée maximale de 13 mois à compter du consentement.
Pour plus d’informations, consultez notre politique de cookies.
SARL DUHAMEL applique une politique de confidentialité conforme à la réglementation RGPD.
Pour en savoir plus, consultez notre politique de confidentialité.